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Métadonnées seulement
Analyse critique du jugement du Tribunal fiscal neuchâtelois du 14 février 2008
(2009)
Danon, Robert
Métadonnées seulement
Comment faire rebondir l'innovation après le 9 février
(2014-3-7)
Kraus, Daniel
;
Obrist, Thierry
Métadonnées seulement
Cross-border dividends from the perspective of Switzerland as the State of source - Selected issues under Art. 15 of the Swiss-EU Savings Agreement
(2005)
Danon, Robert
;
Glauser, Pierre-Marie
Métadonnées seulement
Droit fiscal
(Neuchâtel: La Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2009)
Obrist, Thierry
;
Danon, Robert
;
Hänni, Lino
Métadonnées seulement
Droit fiscal
(Neuchâtel: La Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2009)
Obrist, Thierry
;
Danon, Robert
Accès libre
Exonération de l’indemnité pour licenciement abusif au sens de l’art. 336a CO : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 2C_546/2021
(2023-05-22)
Obrist, Thierry
;
Oufqir, Leila
Accès libre
Financement participatif de PME et fiscalité (crowdinvesting, crowdlending, ICO, etc.)
(2018-5-16)
Obrist, Thierry
Métadonnées seulement
Grundrechte und Steuerrecht: unerwartete Interaktionen?, Analyse am Beispiel nationaler und europäischer Menschenrechtsprechung
(2012-3-12)
Obrist, Thierry
;
Gonin, Luc
Métadonnées seulement
La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2010
(2011-4-13)
Obrist, Thierry
;
Danon, Robert
Métadonnées seulement
La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2014
(2015-4-27)
Obrist, Thierry
;
Danon, Robert
Métadonnées seulement
La non-discrimination d'établissements stables de sociétés étrangères dans les relations triangulaires. Analyse de l'arrêt Saint-Gobain et de la clause de non-discrimination des CDI suisses
(2002)
Danon, Robert
;
Salomé, Hugues
Accès libre
La responsabilité fiscale solidaire des organes en cas de liquidation d'une société de capitaux
(: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2008-3-24)
Danon, Robert
Métadonnées seulement
La théorie des anciennes réserves dans le cadre de l’art. 15 de l’accord sur la fiscalité de l’épargne
(2010-8-23)
Obrist, Thierry
Métadonnées seulement
Le concept de bénéficiaire effectif et les structures de relais directs. Note sur l'arrêt Prévost Car Inc. v. The Queen rendu par la Tax Court du Canada et comparaison avec l'affaire X Holding ApS
(2008)
Danon, Robert
Métadonnées seulement
Le décalage temporel de l'imposition dans le cadre des conventions de double imposition
(Bâle: Helbing & Lichtenhahn, 2008)
Danon, Robert
Accès libre
Le télétravail
(2022)
Ancelle Juliette
;
Bangerter, Adrian
;
Berset Bircher Valérie
;
Billarant, Julien
;
Brugger Céline
;
Debus, Maike Elisabeth
;
Dunand, Jean-Philippe
;
Marie Guignard
;
Mitongo Kalonji, Trésor-Gauthier
;
Major Marie
;
Müller Könz Corina
;
Meier, Laurenz Linus
;
Riondel Besson Guylaine
;
Obrist, Thierry
;
Steiner Rebekka S.
;
Défago Gaudin, Valérie
;
Dunand, Jean-Philippe
;
Mahon, Pascal
Métadonnées seulement
Les brevets jouent un rôle clé des transactions financières
(2016-5-10)
Obrist, Thierry
;
Laurent, Jacques
Métadonnées seulement
Les plans d'intéressement des employés dans le cadre des start-ups (plan d'options, plan d'actions, etc.) sous l'angle fiscal
(2019-2-26)
Obrist, Thierry
Accès libre
Liberté religieuse et assujettissement à l’impôt ecclésiastique des personnes morales
(2010-12-14)
Jeannerat, Eloi
;
Obrist, Thierry
Accès libre
Non-déductibilité des frais d’avocat liés à l’obtention de contributions d’entretien : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 2C_382/2021
(2022-12-22)
Bornick, Thierry
;
Obrist, Thierry